CH & Cross-Border VAT Consulting

Vous travaillez à l’international et fournissez vos produits et prestations de services pas uniquement en Suisse ? Le cas échéant, il est important que vous teniez compte des procédures relatives aux obligations en matière d’enregistrement et aux possibilités de traitement de la VAT (value added tax) en vigueur à l’étranger. Chaque pays applique des dispositions légales différentes et, pour ne pas se perdre dans la jungle de la VAT, il est nécessaire de disposer d’un partenaire solide au réseau international. Nous vous indiquons la voie à suivre pour votre entreprise et trouvons les solutions adéquates.

Conseil en matière de taxe sur la valeur ajoutée – expérience et réseau

Nos experts en taxe sur la valeur ajoutée disposent d’une longue pratique dans le domaine du conseil en matière de taxe sur la valeur ajoutée. Nous sommes à votre disposition pour un conseil complet de votre entreprise ou pour des questions et des projets spécifiques ; par ailleurs, nous soutenons aussi d’autres conseillers, fiduciaires et juristes dans les questions complexes liées à la TVA.

Solutions en matière de taxe sur la valeur ajoutée :

Avec nous, vous remplissez vos obligations fiscales, évitez les risques et maintenez le poids de votre charge fiscale indirecte à un niveau supportable. Notre expérience internationale à l’appui, nous vous assistons dans les domaines suivants :

• Fusion, acquisitions ou cessions d’entreprise sous tous leurs aspects

• Toutes les démarches d’une transaction, de la planification stratégique de la TVA à l’intégration, en passant par la due diligence, la négociation et la mise en œuvre

• Questions relatives à l’imposition du groupe

• Questions de droit procédural

• Révision et contrôles de la taxe sur la valeur ajoutée

• Représentation lors de procédures de recours

• Représentation fiscale en Suisse et à l’étranger par notre réseau international

Conseil international en matière de taxe sur la valeur ajoutée

De plus en plus d’États misent sur les impôts indirects. La complexité, les formalités et la fréquence des réformes des législations étrangères en matière de taxe sur la valeur ajoutée augmentent. Il vaut la peine de savoir un spécialiste à ses côtés. En tant que membre d’un réseau international, nous vous soutenons notamment dans les domaines suivants :

• Optimisation de la stratégie et des procédures fiscales

• Restructuration de flux de marchandises et de services

• Réduction de la charge de taxe sur la valeur ajoutée à l’étranger et recherche de moyens efficaces de remboursement

• Enregistrement de la taxe sur la valeur ajoutée (représentation fiscale) et conformité dans l’UE et dans le monde entier

• Adaptation de systèmes informatiques tels que SAP

Douanes et droits de douane :

Les entreprises qui échangent des marchandises à l’international doivent veiller scrupuleusement à respecter toutes les réglementations et à contrôler leurs coûts tout en gagnant en efficacité. Pour obtenir une importation ou une exportation sans droits de douane grâce à l’origine préférentielle, il suffit souvent d’actionner quelques leviers. Nous vous y aidons. Nos prestations :

• Étude des processus douaniers nationaux et internationaux et des risques ainsi que du potentiel d’optimisation

• Étude de litiges en matière douanière

• Demandes de simplification de procédures

• Informations douanières contraignantes

• Informations sur de nouvelles règles en Suisse, dans l’UE et dans le monde entier

• Origine préférentielle des marchandises et certificats de circulation des marchandises dans le réseau international, recherche de possibilités efficaces de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée et des droits de douane à l’échelle mondiale, identification des potentiels d’optimisation et déclarations à long terme des fournisseurs